Mentions légales

Ce site est propriété de E commerce network.

Siège social :

30 Place Pey-Berland Bordeaux 33000

Tel : +33 (0)6.26.06.13.00

Directeur de publication du site : Jean-Philippe Fillié

Ce site a été créé par : agence création site e commerce bordeaux  e commerce network – 39 allée Félix Nadar 33700 Mérignac – FRANCE

Copyright : Packshot Bordeaux

Droits de propriété intellectuelle :

Packshot Bordeaux avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

  • sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,… ;
  • et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Packshot Bordeaux ou de tiers ayant autorisé Packshot Bordeaux à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

  • documents internes de Packshot Bordeaux ou créés par e commerce network pour Packshot Bordeaux.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Packshot Bordeaux, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une œuvre dont  e-commerce network est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement du site ont été assurés par e commerce network. Les photographies, textes, slogans, images, séquences animées ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Packshot Bordeaux ou de tiers ayant autorisé Packshot Bordeaux à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux service :

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.

Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses services, Packshot Bordeaux peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre.

La reproduction sur support électronique :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (Packshot Bordeaux) et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est interdite sauf accord préalable par écrit de Packshot Bordeaux.

Contactez-nous

Pour tout renseignements ou devis sur mesure, n'hésitez pas à nous écrire via le formulaire ci-dessous.